Mentions légales

Mentions Légales

Editeur
Fondation de France pour le compte de la Fondation Riché
40 avenue Hoche, 75008 PARIS
Téléphone : 01 44 21 31 00
Fax : 01 44 21 31 01

Directeur de publication : 

Monsieur Dominique Riché
Fondation Riché
172 boulevard Bineau, 92200 Neuilly-sur-Seine
contact@fondationriche.org

Le site www.fondationriche.org est hébergé par : 

OVH
2 rue Kellermann, 
59100 Roubaix 

Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont le propriété exclusive de la Fondation Riché ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.
L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou information, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soir strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Cope de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soir et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Riché, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Riché ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Riché. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Riché, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Riché, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Confidentialité des courriers électroniques

La Fondation Riché informe les utilisateurs que:

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti.
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Riché de fournir une réponse.

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.

Photos libres de droit

Unsplash, Noun Project, Freepik

Fondation RIché